Les principales interventions en séance

Projet de loi de finances pour l'année 2009
Intervention sur le budget de l'Agriculture (5 novembre 2008)

Projet de loi de modernisation de l'économie
Intervention dans la discussion général (3 juin 2008)

Projet de loi relatif aux organismes génétiquement modifiés
Intervention dans la discussion général (1er avril 2008)

Projet de loi sur la valorisation des produits agricoles
Intervention dans la discussion général (12 décembre 2007)

Projet de loi sur la consommation
Exception d'irrecevabilité (21 novembre 2007)

Projet de loi de finances pour l'année 2008
Intervention sur le budget de l'Agriculture (13 novembre 2007)

Projet de loi sur le secteur de l'énergie
Intervention dans la discussion général (8 septembre 2006)

Débat sur la politique énergétique
Intervention (14 juin 2006)

Projet de loi sur l'eau
Intervention dans la discussion général (11 mai 2006)

Projet de loi sur la garantie de vente
Intervention dans la discussion général (22 mars 2006)

Projet de loi de finances pour l'année 2006
Intervention sur le budget de l'Agriculture (15 novembre 2005)

Projet de loi d'orientation agricole
Renvoi en commission (6 octobre 2005)

Projet de loi sur les petites et moyennes entreprises
Question préalable (4 juillet 2005)

Proposition de loi sur le registre international français
Exception d'irrecevabilité (22 mars 2005)

Création d'une commission d'enquête sur les prix
Rapport (25 novembre 2004)

Projet de loi sur le service public du gaz et de l'électricité
Intervention dans la discussion général (16 juin 2004)

Projet de loi sur le développement des territoires ruraux
Renvoi en commission (21 janvier 2004)

Projet de loi sur les marchés énergétiques
Intervention dans la discussion générale (12 décembre 2002)



MOTION DE PROCÉDURE : Il y a trois motions de procédure susceptibles d'être examinées au cours des débats :
- l'exception d'irrecevabilité,
- la question préalable,
- la motion de renvoi en commission,
qui peuvent être discutées avant l'examen des articles d'un texte. Leur adoption entraîne la fin du débat sur le texte auquel elles ont été opposées.

L'ASSEMBLÉE EN DIRECT : Pour suivre la séance en direct sur le site internet de l'Assemblée nationale