Les dernières mises à jour du site http://www.jeangaubert.com Ce texte vise à créer une aide au départ aux vacances attribuée sous conditions de ressources aux familles pour rendre effectif le droit aux vacances des enfants. Mon, 15 Sep 2008 08:00:00 +0200 http://www.jeangaubert.com/ppl.html#1078 http://www.jeangaubert.com/ppl.html#1078 Ce texte vise à assurer le respect des droits des demandeurs d'asile. Tue, 22 Jul 2008 08:00:00 +0200 http://www.jeangaubert.com/ppl.html#1018 http://www.jeangaubert.com/ppl.html#1018 Cette association vise à encourager nos concitoyens à « rouler plus propre ». Mon, 30 Jun 2008 08:00:00 +0200 http://www.jeangaubert.com/communiq/voiture.html http://www.jeangaubert.com/communiq/voiture.html Ce texte vise à organiser les plans de soins coordonnés des malades chroniques et des bénéficiaires du régime des affections de longue durée. Tue, 19 Jun 2008 09:00:00 +0200 http://www.jeangaubert.com/ppl.html#0933 http://www.jeangaubert.com/ppl.html#0933 Ce texte vise à garantir les mesures de réparation des orphelins de la guerre 1939-1945. Tue, 19 Jun 2008 09:00:00 +0200 http://www.jeangaubert.com/ppl.html#0932 http://www.jeangaubert.com/ppl.html#0932 Jean Gaubert a accompagné le député junior de la circonscription au Parlement des enfants le samedi 14 juin Mon, 16 Jun 2008 12:00:00 +0200 http://www.jeangaubert.com/revue.html#deputejunior http://www.jeangaubert.com/revue.html#deputejunior L'État doit faire la lumière sur la disparition, le 16 avril 2004, du journaliste franco-canadien Guy-André Kieffer en Côte d'Ivoire. Wed, 4 Jun 2008 07:00:00 +0200 http://www.jeangaubert.com/questions/kieffer.html http://www.jeangaubert.com/questions/kieffer.html Dans la discussion générale, il l regrette que ce nouveau texte ne modifie pas le déséquilibre entre PME et grande distribution, et ne règlera en rien la question du pouvoir d'achat. Wed, 4 Jun 2008 07:00:00 +0200 http://www.jeangaubert.com/seance/lme.html http://www.jeangaubert.com/seance/lme.html Cette proposition de loi vise à généraliser l'accès à internet à haut débit, devenu désormais un outil indispensable, dans le cadre des activités professionelles comme pour les loisirs. Tue, 15 May 2008 08:00:00 +0200 http://www.jeangaubert.com/ppl.html#0808 http://www.jeangaubert.com/ppl.html#0808 Cette proposition de loi vise à promouvoir les études de genre afin de lutter contre les inégalités entre les femmes et les hommes. Tue, 15 May 2008 08:00:00 +0200 http://www.jeangaubert.com/ppl.html#0763 http://www.jeangaubert.com/ppl.html#0763 Jean Gaubert pose une question écrite sur le respect des droits de l'homme au Tibet. Tue, 8 Apr 2008 0:00:00 +0200 http://www.jeangaubert.com/questions/tibet2.html http://www.jeangaubert.com/questions/tibet2.html Pour la protection de l'agriculture conventionnelle et biologique ainsi que des espaces naturels remarquables, menacé par les disséminations d'OGM. Tue, 8 Apr 2008 07:00:00 +0200 http://www.jeangaubert.com/communiq/ogm2.html http://www.jeangaubert.com/communiq/ogm2.html Réalisé avec Antoine Herth (UMP, Bas-Rhin), le rapport porte sur l'application de la loi d'orientation agricole du 9 janvier 2006. Wed, 2 Apr 2008 12:00:00 +0200 http://www.jeangaubert.com/rapports.html http://www.jeangaubert.com/rapports.html Dans la discussion générale, il déplore les certitudes du Gouvernement et de la majorité sur les dangers des OGM. Wed, 2 Apr 2008 07:00:00 +0200 http://www.jeangaubert.com/seance/ogm.html http://www.jeangaubert.com/seance/ogm.html Cette proposition de loi constitutionnelle vise à promouvoir la laïcité dans la République dans la société, dans les services publics et à l'école. Tue, 20 Mars 2008 07:00:00 +0200 http://www.jeangaubert.com/ppl.html#0710 http://www.jeangaubert.com/ppl.html#0710 Cette proposition de loi constitutionnelle vise à inscrite le respect des langues régionales dans l'article 2 de la Constitution française. Tue, 28 Feb 2008 13:00:00 +0200 http://www.jeangaubert.com/ppl.html#0657 http://www.jeangaubert.com/ppl.html#0657 Ce texte vise à requalifier les contrats de travail nouvelles embauches, instaurés par ordonnance par le gouvernement en 2005. En effet, l'Organisation internationale du travail a déclaré ces contrats non conformes aux normes internationales. Tue, 21 Feb 2008 09:00:00 +0200 http://www.jeangaubert.com/ppl.html#0651 http://www.jeangaubert.com/ppl.html#0651 L'État et les collectivités doivent toujours fournir des copies certifiés conformes de documents délivrés par les autorités administratives Wed, 30 Jan 2007 08:00:00 +0200 http://www.jeangaubert.com/questions/copieconforme.html http://www.jeangaubert.com/questions/copieconforme.html