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La modernisation de la société

Les retraites

Les questions écrites de Jean Gaubert
• 
Bonification pour adoption
• Cumul emploi retraite
• Pensions de réversion
• Retraités de la Poste
• Retraites des ministres du culte et des religieux



La santé

Les questions écrites de Jean Gaubert
• 
Aide médicale d'État
• Assurances des médecins
• BCG
• Centres médico-sociaux
• Collecte des médicaments inutilisés
• Dépistage du cancer du sein
• Dons d'organes
• Formation des orthophonistes
• Lutte contre le sida
• Lutte contre le tabagisme
• Prévention de la toxicomanie
• Statut des psychothérapeutes
• Vaccination contre l'hépatite B

Le groupe socialiste à l'Assemblée nationale
• Lire la proposition de loi relative au droit de finir sa vie dans la liberté (PDF, 88 ko)
• Lire la proposition de résolution tendant à créer une commission d’enquête sur le dispositif français et la coopération internationale en matière de veille sanitaire (PDF, 80 ko)
• Lire la proposition de résolution tendant à la création d’une commission d’enquête sur les dysfonctionnements du système de santé face à la canicule (PDF, 112 ko)
• Lire la proposition de loi tendant à assurer la présence des professionnels de santé dans les zones déficitaires (PDF, 114 ko)
• Lire la proposition de résolution tendant à la création d’une commission d’enquête sur les conséquences de l’exposition des personnes à l’amiante (PDF, 111 ko)
• Lire la proposition de loi pour agir contre l’épidémie d’obésité (PDF, 146 ko)
• Lire la proposition de résolution tendant à créer une commission d’enquête sur le dispositif français et la coopération internationale contre la grippe aviaire (PDF, 48 ko)
• Lire la proposition de loi relative à la protection des travailleurs et du public contre le tabagisme passif (PDF, 131 ko)

Les documents
• Consulter la brochure sur l'information et la prévention du sida, réalisée par le Centre Régional Information Jeunesse Bretagne (PDF, 55 ko)


L'économie

Les questions écrites de Jean Gaubert
• 
Dialogue social
• Libéralisation des professions réglementées
• Situation des petits porteurs d'Eurotunnel