L'environnement, l'écologie,
le développement durable

Les questions écrites de Jean Gaubert
• Circulation des véhicules à quatre roues motrices
• Commission française du développement durable
• Fonctionnement de l'ADEME
• Implantation des panneaux publicitaires
• Lutte contre la pollution en mer
• Lutte contre la pollution lumineuse
• Papier recyclé
• Politique de l'eau
• Protection des baleines
• Protection des bois tropicaux
• Refus des prospectus publicitaires
• Seuils d'autorisation des élevages
• Surveillance des bateaux en mer

Le groupe socialiste à l'Assemblée nationale
• Lire la proposition de résolution tendant à la création d’une commission d’enquête sur les problèmes sanitaires liés aux risques industriels et aux pollutions industrielles (PDF, 109 ko)
• Lire la proposition de loi tendant à organiser la gestion durable des déchets radioactifs (PDF, 150 ko)